permis d exploitation de la carrière de hainan

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permis d exploitation de la carrière de hainan

Permis d''exploitation industrielle de mine de carrière ... 2021-6-3 Octroi d''un permis d''exploitation industrielle de grande mine de calcaire à ciment à la Société SAHELIAN MINING SA, dans les communes de Tin-Akoff et Gorom Gorom, Province de l''Oudalan, Région du Sahel du 13 mars 2017 (PDF – 2.2 Mo)

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Exploitation d’une carrière ou d’une sablière pour l ...

2020-6-18  18 juin 2020. Pour l’exercice financier municipal de 2021, les montants applicables au calcul des droits municipaux relatifs à l’exploitation d’une carrière ou d’une sablière, publiés à la Gazette officielle du Québec numéro 24 du 13 juin 2020 sont de 0,61 $ par tonne métrique et de 1,16 $ par mètre cube, sauf dans le cas de la pierre de taille où le montant est de 1,65 $ par ...

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L’EXPLOITATION DES CARRIERES - Camerlex

L’EXPLOITATION DES CARRIERES Décret N° 90/1477 du 9 Novembre 1990 Le Président de la République, VU la Constitution ; VU la loi n° 64/LF/3 du 6 avril 1964 portant régime des substances minérales au Cameroun ; VU l’ordonnance n° 74/2 du 6juillet 1974 fixant le régime domanial au Cameroun ; Vu la loi n° 76/14 []

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Permis d’exploitation de carrière - gnb.ca

2022-4-6  Un permis d’exploitation de carrière en vue de l’enlèvement d’une substance de carrière d’un site de carrière de la Couronne est habituellement à usage commercial (c.-à-d. pour l’obtention, par des entrepreneurs indépendants et des entreprises, de matériaux de carrière destinés à être vendus au public).

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Contre l'extension du permis d'exploitation de la carrière ...

2016-9-25  Contre l’extension du permis d’exploitation de la carrière de St-Julien-Molin-Molette. Publié le 25 septembre 2016. 1088 visites. 1 complément. Le collectif des habitants et riverains de St-Julien-Molin-Molette se mobilisent contre la volonté du carrier Delmonico Dorel d’exploiter pendant 30 ans supplémentaires le sous-sol du village.

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Législation/Carrières/Décret sur les carrières

2019-4-26  A la condition que chacun d'eux ait été délivré, les autorisations d'exploiter une carrière et les permissions d'exploiter une minière délivrées avant l'entrée en vigueur du décret du 23 décembre 1993 complétant l'article 41 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine, d'une part, et les permis de ...

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Acronymes CADASTRE MINIER - IPIS

2016-9-25  PR (Permis de Recherches) 2,55$/carré pour les 2 premières années 26,34$/carré pour les 2 autres années 43,33$/carré pour les 2 ans du 1èr renouvellement 124,03$/carré pour les 2 ans du 2ème renouvellement PE (Permis d’Exploitation) 424,78$/carré et par an PER (Permis d’Exploitation des Rejets) 679,64$/carré et par an

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Dossier de présentation des modifications des

2020-11-6  2. Principe d’exploitation de la carrière Le principe d’exploitation repose sur une extraction à ciel ouvert de sables et graviers avec remise en état des surfaces exploitées de façon coordonnée à l’avancement. Le déroulé de l’exploitation se réalise comme suit :

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Permis sous conditions pour la carrière de Jenneret -

2010-4-20  La société Van Reet a récemment demandé à la Commune de Durbuy une régularisation de son permis d'exploiter la carrière de pierre de Jenneret. Les riverains ont peur d'un charroi trop ...

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Les autorisations pour la construction d’une carrière ...

2017-3-10  Par exemple la couverture d’une carrière pour s’en servir de paddock pour la durée d’une manifestation ne demande pas de permis ni de déclaration de travaux. 2 Les documents à consulter. Ce n’est pas parce qu’elle ne nécessite pas de permis de construire que la construction d’une carrière est forcément autorisée.

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استقبال

2022-1-12  tenu de répondre au demandeur d'exploitation de la carrière dans un délai maximum vingt (20) jours, après expiration du délai mentionné à l'article 9 ci-dessus pour les carrières non soumises à la loi n012.03 précitée. Pour les carrières temporaires et les carrières en phase

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LOI - mofcom.gov.cn

2013-12-2  substances minérales provenant de . l’exploitation artisanale conformément . aux dispositions du présent Code ; 40. Plan d’Atténuation et de . Réhabilitation, PAR en sigle, : le . plan requis pour les opérations en . vertu d’un droit minier ou de carrières . de recherches, ou d’une Autorisation . d’Exploitation de Carrière

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GUIDE DE L’USAGER - MINMIDT

2017-6-28  Titre minier : autorisation d’exploitation artisanale, permis de recherche, permis d’exploitation accordés conformément aux dispositions de la loi portant code minier. Titulaire : personne physique ou morale dont le nom est porté sur le

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Les services de l'État - Alpes-Maritimes

2022-4-9  Demande d'autorisation pour le renouvellement de l'exploitation de la carrière et son extension sur des terrains attenants > Carrière du Vescorn - généralités - format : PDF - 0,24 Mb > Carrière du Vescorn - Organisation et déroulement de l'enquête - format : PDF - 0,14 Mb

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Acronymes CADASTRE MINIER - IPIS

2016-9-25  PR (Permis de Recherches) 2,55$/carré pour les 2 premières années 26,34$/carré pour les 2 autres années 43,33$/carré pour les 2 ans du 1èr renouvellement 124,03$/carré pour les 2 ans du 2ème renouvellement PE (Permis d’Exploitation) 424,78$/carré et par an PER (Permis d’Exploitation des Rejets) 679,64$/carré et par an

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Permis sous conditions pour la carrière de Jenneret -

2010-4-20  La société Van Reet a récemment demandé à la Commune de Durbuy une régularisation de son permis d'exploiter la carrière de pierre de Jenneret. Les riverains ont peur d'un charroi trop ...

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Dossier de présentation des modifications des

2020-11-6  2. Principe d’exploitation de la carrière Le principe d’exploitation repose sur une extraction à ciel ouvert de sables et graviers avec remise en état des surfaces exploitées de façon coordonnée à l’avancement. Le déroulé de l’exploitation se réalise comme suit :

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Aménagement et valorisation d’une ancienne carrière ...

2022-4-14  cavage (d’où la dénomination de thermes troglody-tiques de Jonzac). En août 1992, la station obtient l'agrément voies respiratoires, puis en 2006 celui de la phlébologie. Les installations thermales vont alors se développer et s’étendre vers le fond de la carrière. Elles cou-vrent maintenant une surface de plus de 8000 m2

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Les autorisations pour la construction d’une

2017-3-10  Par exemple la couverture d’une carrière pour s’en servir de paddock pour la durée d’une manifestation ne demande pas de permis ni de déclaration de travaux. 2 Les documents à consulter. Ce n’est pas parce qu’elle ne nécessite

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1378 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

2020-6-10  35. Haldes, Terrils de Mines et Résidus d’Exploitation minière et/ou de Carrière : tous rejets, déblais, résidus d’exploitation de mines et/ou de carrières ; 36. Initiative pour la Transparence dans les Industries extractives (ITIE) : la norme internationale mise en place par la coalition composée de Gouvernements, d’entreprises,

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LOI - mofcom.gov.cn

2013-12-2  substances minérales provenant de . l’exploitation artisanale conformément . aux dispositions du présent Code ; 40. Plan d’Atténuation et de . Réhabilitation, PAR en sigle, : le . plan requis pour les opérations en . vertu d’un droit minier ou de carrières . de recherches, ou d’une Autorisation . d’Exploitation de Carrière

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Quarriable Substances Act Loi sur l’exploitation des

2014-12-26  « permis d’exploitation de carrière » désigne un permis délivré en vertu de l’article 5 de la présente loi; (quarry ... terres de la Couronne relativement auquel un permis d’ex-ploitation de carrière a été délivré ou un bail d’exploitation de carrière a été octroyé; ...

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Modalités de gestion d'une autorisation, d'un permis, d'un ...

2012-9-19  (Agence Ecofin) - ARTICLE 138.-Conformément aux dispositions de la loi n° 001 du 16 avril 2001 portant code minier, toute demande relative à l'attribution, au renouvellement ou au transfert d'une autorisation, d'un permis, d'un titre minier ou de carrière relatif à la recherche ou à l'exploitation des substances minières ou de carrière est soumise au paiement d'un droit fixe

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2022-4-9  Demande d'autorisation pour le renouvellement de l'exploitation de la carrière et son extension sur des terrains attenants > Carrière du Vescorn - généralités - format : PDF - 0,24 Mb > Carrière du Vescorn - Organisation et déroulement de l'enquête - format : PDF - 0,14 Mb

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Loi n°037/2018 du 11 juin 2019 portant réglementation du ...

2019-6-11  Le titre III a trait à la contribution de l'activité minière au développement local et minier. Ensuite, les différentes formes d'exploitation minière et d'autorisation et permis sont définies dans les titres IV, V et VI. Le titre IV a trait défini le régime des activités minières artisanales. Le titre V trait au régime des carrières.

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DECRET N°99-255/P-RM DU 15 SEPTEMBRE 1999

2012-12-31  A. De la présentation des demandes d’attribution et de renouvellement de l’autorisation d’exploitation de carrière Article 14 La demande d’autorisation d'exploitation de carrière doit être adressée au Ministre chargé des Mines et envoyée par lettre recommandée ou remise avec accusé de réception au Directeur des Mines.

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2020-6-10  35. Haldes, Terrils de Mines et Résidus d’Exploitation minière et/ou de Carrière : tous rejets, déblais, résidus d’exploitation de mines et/ou de carrières ; 36. Initiative pour la Transparence dans les Industries extractives (ITIE) : la norme internationale mise en place par la coalition composée de Gouvernements, d’entreprises,

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Permis sous conditions pour la carrière de Jenneret -

2010-4-20  La société Van Reet a récemment demandé à la Commune de Durbuy une régularisation de son permis d'exploiter la carrière de pierre de Jenneret. Les riverains ont peur d'un charroi trop ...

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